Pagaie trouvée take-out momo A

[David Landry]

J’ai trouvé une pagaie ds le bois au take-out de la momo A elle est mauve et noir et a 90 degré d’angle…!

[Guillaume Auclair]

ou le put-in de momo b…

[Pol]

Oui c’est ça!
Je pense que ca fais quelque temps qu’elle était là. A moins d’avis contraire je pense que tu es maintenant propriétaire d’une nouvelle.

Si ma mémoire est bonne le code civil dit que la prescription acquisitive pour un bien meuble est de 3 ans. Alors dans 3 ans, si tu as agis comme un propriétaire de bonne fois, tu seras légalement propriétaire de cette magnifique pagaie. Désolé pour le cours de droit. Mon nouveau travail me laisse un peu trop de temps libre.

[David Landry]

Paul écrit:

Quote:

(…) tu seras légalement propriétaire de cette magnifique pagaie (…)

Magnifique….. peut-être pas!! mais ca peut toujours dépanner… héhé

[Julie Ferland]

En effet, ça fait un bout qu’elle est là la pagaie.
Elle etait ds le bois propablement au meme endroit que tu l’as trouver, il y a 2 semaines environ.
J’avais ete la voir mais j’avais decidé de la laissé là.
Donc depuis le temps si son propriétaire l’aurait voulu, il aurait ete la chercher bien avant ça…

[Auteur]

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